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Trisomie et travail...

30 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Accompagnement professionnel, #Moniteurs d'ateliers, #social

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10 questions sur les droits sociaux des travailleurs en Esat

29 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS

 

 

 

 

La loi du 11 février 2005, qui a créé les établissements et services d’aide par le travail (Esat), a aussi introduit de nouveaux droits pour les travailleurs handicapés.

Quel est le statut des travailleurs accueillis en Esat ?

Créés par la loi  n ° 2005102 du 11 février 2005, les établissements et services d’aide par le travail (Esat) ont remplacé les centres d’aide par le travail (CAT) à compter du 1er janvier 2007. Relevant du travail protégé et non du marché du travail, ils permettent aux personnes en situation de handicap qui ne peuvent pas travailler en milieu ordinaire d’exercer une activité à caractère professionnel et socialisante, tout en bénéficiant d’un suivi médicoéducatif.

L’Esat n’étant pas une entreprise, les travailleurs qui y sont accueillis sont considérés comme les usagers d’une structure sociale et médicosociale, et ne sont pas assimilables à des salariés de droit commun. Seules les dispositions du Code du travail concernant l’hygiène, la sécurité et la médecine du travail sont applicables à ces structures.

L’admission d’un travailleur en Esat ne procède pas d’un recrutement au sens propre du terme, mais d’une admission, après orientation par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Cette orientation a lieu si la CDAPH constate que les capacités de travail du travailleur handicapé ne lui permettent pas de travailler dans une entreprise ordinaire ou dans une entreprise adaptée ou pour le compte d’un centre de distribution de travail à domicile, ni d’exercer une activité professionnelle indépendante, momentanément ou durablement, à temps plein ou à temps partiel. Cette capacité de travail doit être inférieure au tiers de celle d’une personne valide.

Quel type de contrat signe le travailleur en Esat ?

Le travailleur handicapé signe avec l’Esat un contrat de soutien et d’aide par le travail, selon le modèle fixé par le décret  n ° 20061752 du 23 décembre 2006. Ce contrat est conclu pour une durée d’un an, renouvelable chaque année par tacite reconduction. Il définit les droits et les obligations réciproques de l’établissement et de la personne handicapée, ainsi que le droit à une rémunération garantie versée dès l’admission en période d’essai du travailleur.

Quelle est la durée de travail hebdomadaire en Esat ?

En Esat, la durée de travail hebdomadaire est de 35 heures, conformément à l’article L.2121 du Code du travail, auquel renvoie l’article R.2435 du Code de l’action sociale et des familles issu du décret  n ° 2006703 du 16 juin 2006. Conformément à ce même décret, l’Esat doit mentionner dans son règlement de fonctionnement le temps de travail de référence des travailleurs handicapés. Celuici peut être inférieur à la durée légale du temps de travail, mais en aucun cas supérieur. S’il établit un temps de travail de référence inférieur aux 35 heures légales, l’Esat doit indiquer que ce temps de travail est assimilé à un temps plein. La rémunération garantie correspond alors à celle d’un temps plein.

Quel est le montant de la rémunération minimum garantie ?

La rémunération garantie versée au travailleur handicapé est comprise entre 55 % et 110 % du Smic. Elle se compose d’une part financée par l’Esat et d’une part financée par l’Etat, qui alloue à l’établissement une « aide au poste ». Si le travailleur exerce une activité à temps partiel, le montant de la rémunération garantie est réduit proportionnellement. Celleci est versée dès l’admission en période d’essai, à condition qu’un contrat de soutien et d’aide par le travail ait été conclu. En cas de maladie, elle est maintenue intégralement au titre de l’assurance maladie.

En complément de cette rémunération garantie, l’Esat peut verser aux travailleurs une prime d’intéressement qui ne pourra pas dépasser 10 % du montant total annuel de la part de rémunération garantie financée par l’établissement. Cette prime n’est pas prise en compte dans le calcul de l’allocation aux adultes handicapés (AAH), ce qui garantit un revenu net réel pour le travailleur handicapé.

Le cumul de la rémunération garantie et de l’AAH estil possible ?

Le cumul de l’AAH et de la rémunération garantie est possible, à condition de ne pas excéder 100 % du Smic brut mensuel. Audelà, l’AAH est réduite en proportion. Ce taux est porté à 130 % pour les allocataires mariés (et non séparés), liés par un pacte civil de solidarité ou vivant en concubinage, et à 115 % pour ceux ayant un enfant ou un ascendant à charge.

Selon les modalités définies par le décret  n ° 20061752 du 23 décembre 2006, lorsque le bénéficiaire de l’AAH est admis en Esat et bénéficie de la rémunération garantie, le montant de ses revenus d’activité à caractère professionnel est pris en compte pour le calcul de l’AAH, après application d’un abattement de 3,5 % lorsque le salaire direct financé par l’Esat est compris entre 5 et 10 % du Smic, de 4 % lorsqu’il est compris entre 10 et 15 % du Smic, de 4,5 % lorsqu’il est compris entre 15 et 20 % du Smic et, enfin, de 5 % lorsqu’il est compris entre 20 et 50 % du Smic.

Quelle est la durée de la période d’essai en Esat ?

Une période d’essai peut être prévue par la CDAPH dans sa décision d’orientation. Elle est d’une durée de six mois au plus, renouvelable une fois sur proposition de la direction de l’établissement. Elle doit permettre au travailleur handicapé de s’adapter aux activités proposées et d’être en mesure de donner le meilleur de ses capacités une fois qu’il aura été admis avec plein effet dans la structure productive. La période d’essai peut être interrompue de manière anticipée par la CDAPH à la demande de la personne handicapée ou de la direction de l’établissement, s’il s’avère que la personne handicapée n’est pas susceptible de tirer profit de son accueil en Esat.

Quels sont les droits aux congés des travailleurs en Esat ?

Si le droit aux congés existait dans la quasitotalité des CAT, la loi  n ° 2005102 du 11 février 2005 a apporté des précisions permettant d’uniformiser des pratiques disparates. Le droit aux congés des travailleurs accueillis en Esat a été établi par le décret du 16 juin 2006 : le travailleur handicapé ayant conclu un contrat d’aide et de soutien par le travail et qui justifie d’un mois de présence dans la structure a droit à un congé annuel, qui donne lieu au versement de la rémunération garantie et dont la durée est déterminée sur la base de deux jours et demi ouvrables par mois d’accueil en Esat. La durée totale de ce congé, qui ne peut excéder trente jours ouvrables, peut être augmentée de trois jours mobiles, dont l’attribution est laissée à l’appréciation du directeur de la structure.

Par ailleurs, les travailleurs handicapés ont également droit, conformément aux conditions et modalités définies dans le Code du travail, aux congés de maternité, d’adoption, de paternité, parental d’éducation, de présence parentale, de solidarité familiale, ainsi qu’au congé accordé au père à la suite du décès de la mère qui attendait un enfant. Enfin, certains événements familiaux mariage, naissance, adoption ou décès peuvent ouvrir droit à des autorisations exceptionnelles.

Quels droits ont les travailleurs en matière formation ?

La loi du 11 février 2005 précise que les Esat doivent mettre en oeuvre ou favoriser l’accès des travailleurs à des actions d’entretien des connaissances, de maintien des acquis scolaires et de formation professionnelle, ainsi que des actions éducatives d’accès à l’autonomie et d’implication dans la vie sociale. Auparavant, les CAT étaient libres de prévoir ou non un plan de formation. Les Esat doivent, eux, présenter au directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, au plus tard le 30 avril de chaque année, un rapport sur leur politique en faveur des travailleurs handicapés comportant, entre autres, les éléments concernant la mise en oeuvre des actions de formation. La loi du 11 février 2005 a également affirmé le principe de la validation des acquis de l’expérience pour les travailleurs handicapés.

Le décret  n ° 200626 du 9 janvier 2006 encadre la mise en oeuvre de la formation professionnelle des personnes handicapées. Les organismes de formation doivent ainsi prévoir un accueil à temps partiel ou discontinu, une durée adaptée de la formation et des modalités de validation. Ces adaptations sont mises en oeuvre sur la base des informations fournies notamment par la personne handicapée, le service public de l’emploi et la CDAPH.

Un travailleur en Esat peutil être mis à disposition en milieu ordinaire ?

La loi du 11 février 2005 a institué une faculté de mise à disposition provisoire dans une entreprise extérieure des personnes accueillies en Esat. Ainsi, lorsque l’exercice d’une activité à caractère professionnel en milieu ordinaire de travail est susceptible de favoriser l’épanouissement personnel et professionnel et de développer la capacité d’emploi de travailleurs handicapés admis dans un Esat, ce dernier peut mettre l’un ou plusieurs de ces travailleurs, avec leur accord, à la disposition d’une entreprise, d’une collectivité territoriale, d’un établissement public, d’une association ou de toute autre personne morale de droit public ou de droit privé. La mise à disposition est aussi possible auprès d’une personne physique.

Un contrat de détachement écrit est alors établi entre l’Esat et la structure dans laquelle le travailleur est mis à disposition. Une convention précisant l’aide apportée à ce dernier et à son employeur peut le compléter. Les travailleurs handicapés concernés continuent à bénéficier de l’accompagnement médicosocial et professionnel de l’Esat, auquel ils demeurent rattachés. La mise à disposition ne peut excéder deux ans qu’avec l’accord de la CDAPH et du directeur de l’Esat.

Un travailleur handicapé peut -il être sanctionné ?

Il est possible de suspendre un travailleur handicapé, voire de l’exclure. La direction d’un Esat peut prendre une mesure conservatoire d’une durée initiale d’un mois suspendant la présence du travailleur si celuici :

  • met gravement en danger sa santé ou sa sécurité ;
  • met gravement en danger la santé ou la sécurité des autres travailleurs ou du personnel de l’établissement ;
  • porte gravement atteinte aux biens de l’établissement.

Immédiatement, la maison départementale des personnes handicapées doit être saisie de cette mesure par la direction de la structure. C’est la CDAPH qui décide du maintien ou non dans l’Esat du travailleur. Si ce dernier souhaite faire valoir ses droits devant la commission, il peut se faire assister d’un membre du personnel, d’un usager de l’Esat ou d’une personne qualifiée.

Repères :

 Loi n°20022 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médicosociale

 Loi n°2005102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

 Décret n°200626 du 9 janvier 2006 relatif à la formation professionnelle des personnes handicapées ou présentant un trouble de santé invalidant pris en application de l’article L. 323111 du Code du travail

 Décret n°2006703 du 16 juin 2006 relatif aux établissements ou services d’aide par le travail et à la prestation de compensation et modifiant le Code de l’action sociale et des familles et le Code de la sécurité sociale

 Décret n°20061752 du 23 décembre 2006 relatif au contrat de soutien et d’aide par le travail et aux ressources des travailleurs des établissements ou services d’aide par le travail

Code de l’action sociale et des familles

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Le statut du travailleur handicapé en ESAT

29 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #social, #Reconnaissance professionnelle

Le statut du travailleur handicapé en ESAT

L'ESAT est une institution sociale et médico-sociale, financée par l'Etat, et non une entreprise. A ce titre, les travailleurs handicapés ne peuvent être assimilés à des salariés de droit commun, soumis au code du travail ; en effet, ils sont avant tous les usagers d'une structure sociale et médico-sociale.
Ainsi, l'admission en ESAT ne relève pas d'un recrutement au sens propre du terme, comme le rappelle la Circulaire 60 AS du 8 décembre 1978 « il n'y a pas de contrat de travail ni d'embauche au sens où l'entend le code du travail ». Il s'agit, en effet, d'une admission prononcée suite à une décision de la MDPH. De même, on ne saurait soumettre les travailleurs handicapés en ESAT aux règles du droit du travail relatives au droit disciplinaire, telle la mise à pied. Sur ce plan le statut des travailleurs handicapés en ESAT s'avère plus protecteur que le salariat.

Par ailleurs, le Directeur de l'ESAT ne peut mettre fin unilatéralement à la présence d'un travailleur handicapé en ESAT, procédant à ce qui s'apparenterait à un licenciement. En effet, il appartiendra au Directeur de saisir la MDPH, qui prononcera éventuellement une orientation vers un autre type d'établissement et seulement si la personne handicapée n'est pas « à même de tirer profit de sa présence en ESAT ». Il est donc clair que c'est l'intérêt de la personne qui doit motiver une demande de réorientation et non des impératifs de production.
Enfin, les travailleurs handicapés n'étant pas titulaires d'un contrat de travail, ils ne peuvent participer aux institutions représentatives du personnel. L'expression collective des travailleurs s'effectuera donc au sein du Conseil de la Vie Sociale, nouvelle dénomination des Conseils d'Etablissement, (Décret n°2004-287 du 25 mars 2004 relatif au Conseil de la vie sociale et aux autres formes de participation institués à l'article L311-6 du code de l'action et des familles).

Toutefois, le Décret du 31 décembre 1977 prévoit une soumission partielle des ESAT au code du travail. En effet, le droit du travail s'applique aux ESAT uniquement s'agissant des questions relatives à l'hygiène et la sécurité et à la médecine du travail.

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AAH et vie en couple

28 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Accompagnement professionnel, #VIE SOCIALE, #Moniteurs d'ateliers

Les sénateurs ont rejeté le 24 octobre 2018 une proposition de loi du groupe CRCE (à majorité communiste) visant à supprimer la prise en compte des revenus du conjoint dans le calcul de l'Allocation adulte handicapé (AAH).

Le Sénat a supprimé par 171 voix (LR, LREM) contre 99 (CRCE, PS) le premier article du texte, faisant tomber la proposition de loi. Centristes et Indépendants se sont abstenus, ainsi que la majeure partie du groupe RDSE (à majorité radicale). "Vous pouvez compter sur nous pour diffuser le nom de ceux et de celles qui auront refusé de voter cette proposition de loi", avait prévenu auparavant devant la presse la présidente du groupe CRCE, la communiste Eliane Assassi. Elle a souligné que le même texte avait été porté à l'Assemblée nationale par Marie-George Buffet (PCF), "cosigné par des députés issus de groupes allant des Républicains à la France insoumise, en passant par La République en marche".

AAH : une augmentation:

"Notre objectif est avant tout d'envoyer un signe positif aux personnes handicapées", a-t-elle plaidé dans l'hémicycle, rappelant que le montant de l'AAH est "dégressif" dès que les revenus du conjoint atteignent "1 126 euros" et qu'elle n'est plus versée au-delà de "2 200 euros". "L'invalidité, ce n'est pas le conjoint qui la supporte, mais bien la personne handicapée", a-t-elle fait valoir. Le montant de l'AAH (819 euros par mois pour une personne seule) sera porté à 860 euros le 1er novembre, puis à 900 euros fin 2019. Une revalorisation en trompe l'oeil pour les sénateurs CRCE, car elle s'accompagnera de "l'abaissement du plafond de ressources en-deça duquel un bénéficiaire en couple peut toucher l'AAH" (article en lien ci-dessous).

Une mesure pas financée

Le débat a porté sur la nature de l'AAH. Pour l'auteure de la proposition de loi, Laurence Cohen, l'AAH a vocation à être "une allocation de compensation, et non une aide temporaire à l'instar des minima sociaux". "L'AAH est un minimum social", a au contraire défendu Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat chargée des Personnes handicapées. Elle "s'articule avec la solidarité entre époux, principe de base de notre modèle social", a-t-elle ajouté. "L'autonomie de la femme handicapée est un enjeu majeur. La faire dépendre des revenus du conjoint est d'un autre âge", a argumenté Esther Benbassa (CRCE). Disant "comprendre l'inspiration de cette proposition de loi", Arnaud Bazin, rapporteur spécial LR de la commission des Finances, a noté "qu'aujourd'hui elle n'est absolument pas financée". A suivre...

 
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Comment adapter le travail aux personnes atteintes de handicap ?

26 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #Accompagnement professionnel

SOURCES YOU TUBE

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16 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #société, #Vie Sociale, #Restauration, #Hebergements pour adultes EPHAD Maintien à domicile

Basta la purée ! Ce pourrait être un « fameux » slogan pour de nombreux gourmets handicapés. Marre du mou, du flasque, du ramolli, du matin au soir. Alors pourquoi pas des recettes de grands chefs dans leur assiette ? Fameuses, pour une fois ! L'idée peut sembler utopique ; elle est pourtant devenue réalité. « Mix et délices », c'est le nom d'un livre de cuisine qui propose 80 recettes réalisées par 30 grands chefs, aux textures adaptées  . On doit cette heureuse initiative au Réseau-Lucioles qui s'investit auprès de personnes ayant un handicap mental sévère, avec l'objectif, notamment, d'améliorer leur qualité de vie. Et, le confort des papilles, ce n'est pas du luxe.Nous le savons tous sur nos établissements ,au quotidien

Se nourrir, un parcours du combattant ?

Or, pour les personnes handicapées, l'alimentation, comme bien d'autres domaines, c'est souvent le « parcours du combattant ». Aller faire ses courses est déjà un obstacle en soi mais d'autres critères sont parfois « durs à digérer », et notamment les intolérances, les difficultés d'ingestion, les mauvaises postures qui peuvent, dans les cas les plus graves, mener à la malnutrition ou à la fausse route. Sans oublier les problèmes de santé orale et les carences en soins dentaires qui compliquent souvent la tâche

Des cuisiniers de talent

Les personnes handicapées ne sont pas seulement des gourmets et se glissent parfois derrière les fourneaux pour faire valoir leur talent. Le plus emblématique de tous, c'est Grégory Cuilleron, révélé par l'émission Top chef. Privé de l'usage d'un bras, ce jeune chef qui a ouvert son propre restaurant à Lyon, n'en manie pas moins le couteau et la cocotte avec brio. Il n'est pas le seul…  A l'occasion de la 16e édition du concours de cuisine « Un pour tous, tous pour un » organisé par Sodexo Santé Médico-social, huit cuisiniers se sont affrontés en finale sur le thème « Cultivez un dessert surprenant… à base de légumes ! ». C'est une création au nom savoureux de Subtil'Alliance, confectionné par l'équipe de la FAM Villa normande, qui a été récompensé par le jury présidé par le chef Michel Bras. Un hommage par un triple étoilé ? Et toque !

Merci encore à tous ,pour ce travail au quotidien!

Eliane RODRIGUES Nutritionniste ,formatrice au CAC FORMATIONS

Sourcces :Par

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13 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Accompagnement psychologique, #Accompagnement professionnel, #Moniteurs d'ateliers

Imaginez. Vous êtes un extraterrestre… Né au milieu des hommes. C'est souvent ce que ressentent les personnes autistes Asperger.

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bipolaire : Un témoignage bouleversant

12 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Accompagnement psychologique, #Accompagnement professionnel, #Moniteurs d'ateliers

Quelle est la vie d'une personne atteinte de troubles bi polaires ? comment cette maladie affecte--t-elle le quotidien de ces patients ? Le témoignage émouvant de Florence.

sources You tube

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