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LE BLOG DU CAC-FORMATIONS

social

Trisomie et travail...

30 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Accompagnement professionnel, #Moniteurs d'ateliers, #social

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Le statut du travailleur handicapé en ESAT

29 Octobre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #social, #Reconnaissance professionnelle

Le statut du travailleur handicapé en ESAT

L'ESAT est une institution sociale et médico-sociale, financée par l'Etat, et non une entreprise. A ce titre, les travailleurs handicapés ne peuvent être assimilés à des salariés de droit commun, soumis au code du travail ; en effet, ils sont avant tous les usagers d'une structure sociale et médico-sociale.
Ainsi, l'admission en ESAT ne relève pas d'un recrutement au sens propre du terme, comme le rappelle la Circulaire 60 AS du 8 décembre 1978 « il n'y a pas de contrat de travail ni d'embauche au sens où l'entend le code du travail ». Il s'agit, en effet, d'une admission prononcée suite à une décision de la MDPH. De même, on ne saurait soumettre les travailleurs handicapés en ESAT aux règles du droit du travail relatives au droit disciplinaire, telle la mise à pied. Sur ce plan le statut des travailleurs handicapés en ESAT s'avère plus protecteur que le salariat.

Par ailleurs, le Directeur de l'ESAT ne peut mettre fin unilatéralement à la présence d'un travailleur handicapé en ESAT, procédant à ce qui s'apparenterait à un licenciement. En effet, il appartiendra au Directeur de saisir la MDPH, qui prononcera éventuellement une orientation vers un autre type d'établissement et seulement si la personne handicapée n'est pas « à même de tirer profit de sa présence en ESAT ». Il est donc clair que c'est l'intérêt de la personne qui doit motiver une demande de réorientation et non des impératifs de production.
Enfin, les travailleurs handicapés n'étant pas titulaires d'un contrat de travail, ils ne peuvent participer aux institutions représentatives du personnel. L'expression collective des travailleurs s'effectuera donc au sein du Conseil de la Vie Sociale, nouvelle dénomination des Conseils d'Etablissement, (Décret n°2004-287 du 25 mars 2004 relatif au Conseil de la vie sociale et aux autres formes de participation institués à l'article L311-6 du code de l'action et des familles).

Toutefois, le Décret du 31 décembre 1977 prévoit une soumission partielle des ESAT au code du travail. En effet, le droit du travail s'applique aux ESAT uniquement s'agissant des questions relatives à l'hygiène et la sécurité et à la médecine du travail.

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Esat ou milieu ordinaire : la sous-traitance en danger ?

27 Septembre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #CONDITIONNEMENT, #Moniteurs d'ateliers, #société, #social, #Reconnaissance professionnelle

 

  Le quota de 6% ne pourra plus être atteint que par de l'emploi direct, la sous-traitance ne permettant que des déductions fiscales. Le secteur adapté est vent debout contre cette nouvelle réforme qui se fait au mépris des travailleurs d'Esat et EA.

 

La réforme de l'emploi risque de faire des mécontents dans le champ du handicap. En effet, au motif qu'il veut privilégier l'emploi direct de personnes handicapées, le gouvernement donne un coup de canif à la sous-traitance. Le problème se pose pour les travailleurs handicapés indépendants (articles en lien ci-dessous) mais également pour les travailleurs d'Esat (établissements d'aide et service par le travail) et d'EA (entreprises adaptées). On explique…

Pédale douce sur la sous-traitance

La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel prévoit un effet une réforme de l'OETH (obligation d'emploi de travailleurs handicapés) applicable au 1er janvier 2020. Jusque-là, les entreprises et donneurs d'ordres pouvaient s'acquitter de leur obligation d'emploi à hauteur de 50 % maximum en confiant, notamment, des prestations de services et de la sous-traitance au secteur du travail protégé et adapté (Esat-EA). Or cette nouvelle loi abroge cette possibilité avec un objectif prioritaire : favoriser l'emploi direct en entreprise. Sophie Cluzel, secrétaire d'État en charge du Handicap, avait à ce titre déclaré dans une interview accordée au Figaro le 31 juillet 2018 : « Nous voulons favoriser l'insertion des personnes handicapées dans l'emploi ordinaire. Car dès qu'une personne handicapée s'intègre dans une entreprise, ça marche ! ». Pour satisfaire à son obligation d'emploi, l'employeur n'aura donc maintenant que deux options : soit il respecte le taux d'emploi des travailleurs handicapés, soit il verse une contribution à l'Agefiph (fonds pour l'emploi des personnes handicapées dans le privé).

Une maigre contrepartie

Toutefois, le texte offre une contrepartie et stipule que le montant des contrats passés avec les ESAT et les EA sera pris en compte dans le calcul de sa contribution annuelle (lorsqu'il ne respecte pas son OETH) et en sera donc déduit. Les modalités de ces déductions seront fixées ultérieurement par décret. Le hic, c'est que la plupart des entreprises ne visent qu'un objectif : le sésame tant convoité, le fameux taux de 6 % d'emploi de travailleurs handicapés. Certes une bonne nouvelle pour l'emploi direct (peut-être ?) mais pourquoi cela doit-il se faire au mépris de toute une frange de travailleurs qui, pour la plupart, n'ont pas les capacités à accéder au milieu ordinaire quels que soient les aménagements effectués ?

Esat, responsables de la non-inclusion ?

Dans ce contexte, le secteur s'interroge : « Une inclusion sans emploi pour les travailleurs handicapés ? ». Pour Andicat, qui représente 90 % des Esat, cette réforme de l'OETH « ne reconnaît pas le rôle des structures spécialisées dans la mise en œuvre d'un droit au travail et à la citoyenneté sociale ». Elle considère que cette façon de présenter les choses est biaisée. Cette réforme « suppose que (…) l'entreprise recrutera 'tout naturellement', avec des contrats directs, les travailleurs handicapés ». Et de questionner : « Les Esat et les EA seraient donc les responsables de la non-inclusion en milieu dit ordinaire ? ».

Renflouer les caisses de l'Agefiph

L'association rappelle que de nombreux dispositifs européens font, dans les pays comparables à la France, une place importante au travail protégé dans les politiques d'emploi. Selon une étude de l'OCDE, lorsque les structures spécialisées n'existent pas, la très grande majorité des personnes handicapées mentales et psychiques n'ont pas d'activité professionnelle. Or, 93 % des travailleurs d'ESAT sont dans ce cas. Le secteur redoute que la réforme en cours ne « mette en difficulté » un certain nombre d'établissements pour lesquels l'ancien dispositif apportait une compensation (prévue dans la loi de 2005) par rapport à la concurrence d'entreprises ordinaires. « Elle mettra en danger l'emploi des personnes handicapées et n'aura pour effet que de renflouer les caisses de l'Agefiph dont l'insuffisance et l'inefficacité sont soulignées dans plusieurs rapports officiels », concluent Gérard Zribi et Dominique Clément, délégué national et président d'Andicat (articles en lien ci-dessous).

N'y-aurait-il pas dans le droit au travail la place pour des « modalités d'emploi diversifiées, fluides et complémentaires » ? Pour faire valoir les atouts du secteur, Andicat réclame une concertation rapide avec les principales associations et fédérations concernées.

 
Sources :Par , le 
 
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Vivre avec un bipolaire et comment réagir, lui parler ..

14 Septembre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #Reconnaissance professionnelle, #social, #société

Comment faire pour vivre avec une personne souffrant du trouble bipolaire ? Comment réagir quand un maniaco-dépressif est en crise de bipolarité - manie - ? Comment parler à une personne atteinte de la maladie des troubles bipolaires après une crise ? Toutes les réponses à ces questions sur la vie de l'entourage et des proches des personnes bipolaires sont dans cette vidéo .

sources You tube

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Le catalogue 2019 des formations du travAIL protégé est sorti!

3 Septembre 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #social, #société

 Le catalogue 2019 des formations du travail protégé est sorti! Il sera dans toutes les boites aux lettres de vos établissements à compter du 10 Septembre 2018!

Disponible en téléchargement également sur www.cac-formations.net

 

Le catalogue 2019 des formations du travAIL protégé est sorti!
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Indépendants handicapés : un risque avec la nouvelle loi,qui fait planer la même ombre sur celle des travailleurs d'Esat et d'entreprises adaptées…

29 Août 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #société, #social, #Reconnaissance professionnelle, #Moniteurs d'ateliers, #Entreprise adaptée

 

Après plus de deux mois de débats et plus de 2 500 amendements examinés, le projet de loi controversé pour la « Liberté de choisir son avenir professionnel » a été adopté par l'Assemblée nationale le 1 août 2018 à une large majorité (137 voix pour et 30 contre). Muriel Pénicaud, ministre du Travail, s'en félicite au motif qu'elle « apporte de nouveaux droits à nos concitoyens et leur donne les moyens de construire leur propre voie de réussite professionnelle grâce à des protections collectives. »

Quid des personnes handicapées ?

Plusieurs articles (de 39 à 45, en lien ci-dessous), qui doivent entrer en vigueur le 1er janvier 2019, concernent plus spécifiquement les travailleurs handicapés. Dans un résumé en dix points des grandes mesures, le numéro 9 détaille celles qui vont « faciliter » leur accès à l'emploi. Le document précise qu'avec « seulement 3,4% des salariés en situation de handicap dans les entreprises et 1,2% des apprentis, notre société n'est pas assez inclusive ». En 2016, 36% des personnes reconnues handicapées sont en emploi contre 64% dans l'ensemble de la population, et 18% sont au chômage contre 10% de l'ensemble de la population. Défini comme une « priorité », le gouvernement entend donc « agir pour développer les compétences et l'accès à l'emploi durable des personnes handicapées et élargir la palette des outils existants ». Le périmètre de l'obligation d'emploi sera ainsi désormais apprécié au niveau de l'entreprise, et non plus de chaque établissement la composant, ce qui devrait permettre d'ouvrir 100 000 emplois aux personnes en situation de handicap. Les créations d'emplois dans les entreprises adaptées (qui emploient pour le moment au minimum 80% de travailleurs handicapés mais dont le taux pourrait être revu par décret) passeront de 40 000 à 80 000 d'ici 2022 (article en lien ci-dessous). Chaque CFA aura également un référent handicap et percevra une aide supplémentaire pour chaque apprenti en situation de handicap ; les enseignements et postes de travail seront ainsi adaptés.

Compte personnel de formation et accessibilité numérique

Dans le cadre du point 2, « Se former et acquérir des compétences quelle que soit sa situation de départ », les personnes en situation de handicap auront également un abondement de leur Compte personnel de formation (CPF), alimenté non plus en heures mais en euros, dans des conditions fixées par décret. Quant à l'obligation d'emploi de salariés handicapés, elle reste fixée au minimum à 6% (c'est un plancher et non un plafond), taux qui sera révisé tous les cinq ans selon la part de travailleurs handicapés dans la population active. L'article 44 concerne également la mise en accessibilité des sites internet et applications mobiles des organismes du secteur public, qui doit intervenir avant le 23 septembre 2018, tandis que le 45 relatif aux droits d'auteur autorise les personnes atteintes d'une déficience ou empêchées de lire à adapter des documents à leurs besoins.

Ca grince chez les sous-traitants

Deux autres articles font grincer quelques dents : les 40 (dans le privé) et 42 (dans le public), relatifs à la sous-traitance, qui entendent « valoriser différemment le recours aux établissements et services d'aide par le travail, entreprises adaptées et travailleurs indépendants handicapés ». Les contrats passés ne devraient plus être comptabilisés dans ce qu'on appelle les UB (unités bénéficiaires) qui permettent de calculer le taux d'emploi direct d'une entreprise soumise à l'obligation mais déduits du montant de la contribution due par l'employeur. En d'autres termes, le quota de 6% ne pourra plus être atteint que par de l'emploi direct, la sous-traitance ne permettant que des déductions fiscales. Sophie Cluzel, secrétaire d'État en charge du Handicap, déclare dans une interview accordée au Figaro le 31 juillet 2018 : « Nous voulons favoriser l'insertion des personnes handicapées dans l'emploi ordinaire. Car dès qu'une personne handicapée s'intègre dans une entreprise, ça marche ! ».

Avis contraires

Alors que le gouvernement parle « d'allégement » et de « simplification », les publics concernés sont vent debout contre cette disposition au motif que les entreprises communiquent principalement sur le taux d'emploi direct, une « vitrine » qui permet d'identifier et de valoriser les bons élèves. Didier Roche, président de l'association H'Up qui accompagne les travailleurs indépendants handicapés, s'indigne dans une interview accordée à handicap.fr (en lien ci-dessous) : « Le postulat, c'est donc de dire : 'On vous enlève la sous-traitance comme ça vous allez devoir embaucher' ». Il s'était âprement battu en 2015 pour que le recours aux travailleurs indépendants handicapés puisse être comptabilisé dans le quota (article en lien ci-dessous). À l'époque, le ministre de l'Economie à l'origine de cette mesure s'appelle… Emmanuel Macron !  Didier Roche dénonce aujourd'hui un « retour en arrière ».

Une véritable catastrophe

De son côté, Sandrine Thirion parle de « véritable catastrophe ». Le 19 juillet, elle adresse une lettre ouverte à Sophie Cluzel en faveur des TIH, ces personnes « qui ont décidé que, malgré ses difficultés de santé, elles allaient prendre la vie à bras le corps et se donner toutes les chances de réussir ». Elle-même en situation de handicap, après un long parcours du combattant en entreprise, elle décide de créer sa propre agence de communication, coup2coeur, et, après deux ans d'activité, la loi Macron lui offrait un « avantage concurrentiel indéniable, un sacré coup de pouce ! ». Parce que ce dispositif est, selon elle « gagnant-gagnant », plusieurs grandes entreprises lui ont ainsi accordé leur confiance. « Jusqu'à maintenant, lorsque je travaille pour une entreprise, je suis prise en compte dans son effectif de travailleurs handicapés », explique la jeune femme. « Alors pourquoi proposer maintenant une loi qui semble vouloir supprimer ce seul avantage qui leur est accordé ? », s'interroge-t-elle. Elle juge à son tour que ce système ne permettant qu'une déduction de la contribution ne sera pas « suffisant ni suffisamment valorisant » pour les entreprises ni pour elle. Une épée de Damoclès sur la tête de 75 000 entrepreneurs handicapés ? Qui fait planer la même ombre sur celle des travailleurs d'Esat et d'entreprises adaptées…

 Sources

 

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Reforme de la formation professionnelle : Travailleurs ESAT Moniteurs d'Ateliers Le catalogue 2019 sort le 15 Septembre...

17 Août 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #Reconnaissance professionnelle, #société, #social

Réforme de la formation professionnelle oblige...Cette année les catalogues des formations travailleurs handicapés et salariés moniteurs d'ateliers sort le 15 Septembre 2018: Face à l'actualité et à la réforme votée juste fin Juillet au parlement,nous avons tenu à vous proposez au plus juste de l'info des formations éligibles au plan de formation de votre établissement,mais également au C.P.F.
Retrouvez les catalogues 2019 directement sur votre établissement et en ligne à compter du 15 Septembre...

Tous les droits des usagers ESAT, salariés E.A, moniteurs d'ateliers..consultez notre blog en ligne:

moncpf.over-blog.com/

Compte personnel de Formation CPF Mode d'emploi, outils, modalités Formez-vous et développez vos connaissances en bénéficiant d'une formation éligible .

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formation conduite Voiturette en ESAT

26 Juin 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Reconnaissance professionnelle, #social, #Moniteurs d'ateliers

Ils passent leur permis voiturette (sans permis)

L'Établissement et service d'aide par le travail (Esat) les Chênes, à Sablé, forme des travailleurs à la conduite de voiturette. Objectif : leur donner plus d'autonomie dans le travail.

C'est un cours d'auto-école. Mercredi matin, sur le parking de la place du 8-Mai, à Sablé, le ciel gris descend jusque sur le toit des maisons. Veste jaune fluo sur le dos, Laurent Charnier, moniteur, donne des instructions dans un talkie-walkie. Dans un grand rectangle sécurisé, des plots. Et deux voitures. Des voiturettes. Sans permis ?

Pas tout à fait, répond Laurent Charnier. Moniteur d'auto-école à l'École française de conduite, il s'est fait une spécialité de la formation à la conduite de voiturette. « Depuis le 13 janvier 2013, les personnes nées après 1988 doivent passer un permis AM pour les conduire. C'est l'ex-BSR (Brevet de sécurité routière, N.D.L.R), qu'il fallait pour les scooters. »

Christian Ogier ne le savait pas. C'est pourtant l'établissement dont il est le directeur, l'Esat des Chênes, qui a payé et demandé la formation du jour. Si, depuis huit ans, l'établissement commande des sessions de formation aux voiturettes, le projet n'a pas de rapport avec la loi. « Au départ, l'idée de l'équipe, c'est de permettre aux personnes qui ont une déficience mentale d'aller travailler en semi-autonomie à l'extérieur. »

« Il y a le chauffage »

Au volant, Frédéric, 30 ans, Marion, 23 ans, Jacqueline, 39 ans et Nicolas, 22 ans, sont ravis. Par équipes de deux, ils s'essayent à la conduite, slaloment entre les petits cônes orange.

Entre deux tours de piste, ils témoignent. D'habitude, Marion se déplace en scooter. « Là, on est à l'abri, on a un toit, il y a le chauffage... » Nicolas acquiesce : lui aussi se rend à l'Esat en scooter ou à pied. Jacqueline se fait emmener au travail par son ami.

Quant à Frédéric, c'est un convaincu : « J'ai déjà une voiturette mais en ce moment, elle est en panne ». Il est donc à pied ou en bus pour aller au boulot. Tous répondent « oui » quand on leur demande si la formation leur donne envie de s'acheter une voiturette, même si ce n'est pas le but recherché.

Dans un premier temps, le permis AM leur permettra de conduire les mini-camions de l'Esat. Ils pourront prendre le volant, accompagnés d'un collègue et avec un téléphone portable en cas de pépin.

Sans la formation, les travailleurs partent obligatoirement avec un éducateur. « Là, on pourra se déplacer pour aller en chantier... en autonomie. »

 

Le CAC FORMATIONS  dans le cadre des formations des usagers vous accompagnent dans les projets de formations  Sécurité routière, conduite des deux roues,voiturettes.N'hésitez pas à nous contacter au 05 53 68 81 00 (B.VERBANCK responsable Travail protégé) administration@cac-formations.net

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18 Juin 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #social, #société, #Vie Sociale, #Restauration

La Ferme "Nos Pilifs" est l'exemple de ce que devrait être une entreprise de travail adaptée pour les personnes déficientes. C'est pourquoi, par l'entremise de la Fondation Lou, j'ai apporté ma contribution à la production pour que ce film puisse exister et que de tels projets s'essaiment....Un court métrage de Luc Boland

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Vers une nouvelle loi handicap en 2018 ?

7 Juin 2018 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #société, #social

Le gouvernement a lancé, ce 15 février, une concertation sur la réforme de la politique de l’emploi des personnes handicapées. L’année 2018 s’annonce d’ailleurs mouvementée sur la question : nous avons ainsi décidé d’en faire un sujet de décryptage vidéo régulier ! Découvrez le 1er épisode de notre web série « Vers une nouvelle loi handicap en 2018 ? », qui vient rappeler quelques-uns des chantiers à venir, évoqués récemment par le Conseil National Handicap.

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