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LE BLOG DU CAC-FORMATIONS

handicap

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés:Comment calcule-t-on les unités bénéficiaires et la déduction AGEFIPH?

12 Mars 2017 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #Hebergements pour adultes EPHAD Maintien à domicile, #Handicap, #société

Toute entreprise d’au moins 20 salariés est tenue d’employer 6% de personnes handicapées dans son effectif. La sous-traitance avec des établissements du secteur  protégé est une formule qui permet de satisfaire jusqu’à 50 % de cette obligation d’emploi.

 

Barème de la contribution AGEFIPH

  • - De 20 à 199 salariés: 400 * SMIC horaire = Soit environ 3 770 € / UB manquante
  • - De 200 à 749 salariés: 500 * SMIC horaire = Soit environ 4 710 €  / UB manquante
  • - Plus de 750 salariés: 600* SMIC horaire = Soit environ 5 660 €  / UB manquante

 

Calcul des unités bénéficiaires

Le montant de sous-traitance sur la partie main d'oeuvre donne lieu à une conversion en nombre d'unités bénéficiaires.

  • Une unité bénéficiaire est l'équivalent temps plein d'un travailleur handicapé Pour une opération de sous-traitance:  [Prix HT du contrat] – [coût des matières premières] / (2 000 x taux horaire du SMIC) = UB
  • Pour une opération hors-mur (mise à disposition du personnel):
    [Prix HT du contrat] – [coût des matières premières] / (1 600 x taux horaire du SMIC) = UB

 

Calcul de l'exonération AGEFIPH

Exemple pour une prestation en ESAT de 42 500 € (100% main d’œuvre)

  • Calcul des Unités Bénéficiaires

 (Prix HT total - coût MP) / (2000 * Taux horaire du SMIC)

= (42 500 - 0) / (2000 * 9,43*)

= 2,25 UB

 * SMIC horaire au 1er Janvier 2013

 

  • Calcul de l’exonération AGEFIPH

   - 20 à 199 salariés: 2,25 * 3 770 soit environ 8 480 € d’économie

   - 200 à 749 salariés: 2,25 * 4 710 soit environ 10 600 € d’économie

   - plus de 750 salariés: 2,25 * 5 660 soit environ 12 735 € d’économie

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ESAT/Les établissements et services d'aide par le travail face à la contrainte budgétaire

10 Mars 2017 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #Hebergements pour adultes EPHAD Maintien à domicile, #Handicap, #social

 

 

 B. LES TRAVAILLEURS EN ESAT SONT SOUMIS À UN STATUT EXORBITANT DU DROIT COMMUN

En raison du caractère médico-social et non commercial des établissements, les personnes handicapées travaillant en ESAT relèvent d'un statut spécifique. Elles n'ont en effet pas le statut de salarié soumis au code du travail. Elles ne bénéficient donc pas d'un contrat de travail, à la différence des personnes qui travaillent dans une entreprise adaptée, mais signent avec l'ESAT un contrat de soutien et d'aide par le travai), conclu pour une durée d'un an et reconduit chaque année par tacite reconduction, qui énonce les droits et obligations des parties signataires et consacre la mise en oeuvre du projet de vie de la personne ainsi que du soutien médico-social et éducatif.

Le régime juridique des travailleurs d'ESAT est défini par le code de l'action sociale et des familles, qui fait référence pour certains de leurs droits à des dispositions du code de travail. La loi de 2005 a enrichi les droits fondamentaux des personnes handicapées en ESAT, en les élargissant notamment aux droits à la formation professionnelle et à la validation des acquis de l'expérience (VAE).

Les droits des travailleurs en ESAT

Bien que soumis à un statut particulier, les personnes handicapées travaillant en ESAT n'en bénéficient pas moins de droits sociaux étendus, parmi lesquels :

- Un droit à une rémunération garantie, dont le montant est compris entre 55 % et 110 % du SMIC brut. Par ailleurs, les travailleurs en ESAT peuvent recevoir, sous certaines conditions, une prime d'intéressement (cf. infra).

- Une durée maximale du travail fixée à 35 heures. Cette durée intègre le temps consacré aux activités de soutien à l'activité professionnelle. Cependant, le temps global de présence en ESAT peut dépasser cette durée.

- Le droit à congés : les personnes accueillies en ESAT peuvent bénéficier des principaux congés mentionnés dans le code du travail : congés annuels (2,5 jours ouvrables par mois d'accueil en ESAT), congés de maternité, congés parentaux, congés pour événements familiaux.

- L'accès à la formation professionnelle et à la validation des acquis de l'expérience (VAE), avec des congés. Les travailleurs handicapés bénéficient du régime de droit commun de VAE, avec le cas échéant des aménagements d'épreuves liés à la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé. Depuis le 1er janvier 2015, en vertu de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, toute personne accueillie dans un ESAT dispose d'un compte personnel de formation en remplacement de l'actuel droit individuel à la formation.

- Un droit à la participation et à l'expression, qui s'exerce dans le cadre du conseil de la vie sociale (CVS). Le CVS permet notamment aux travailleurs handicapés de participer à l'élaboration et à la modification du projet d'établissement et du règlement de fonctionnement, et formule des avis et des propositions sur toute question intéressant le fonctionnement de l'établissement (organisation intérieure, vie quotidienne, activités, animation socioculturelle).

 

La question de l'alignement du statut des travailleurs en ESAT sur celui des salariés de droit commun est parfois soulevée. Cette question est suspendue aux conséquences que tirera la chambre sociale de la Cour de cassation de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) du 26 mars 2015 dans l'« affaire Fenoll » ). En effet, la Cour de cassation avait saisi la CJUE d'une question préjudicielle afin de déterminer si les personnes handicapées accueillies en ESAT devaient être considérées comme des travailleurs au sens de l'Union européenne, c'est-à-dire de l'article 7 de la directive 2003/88/CE du 4 novembre 2003 et de l'article 31 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Dans ses conclusions rendues le 12 juin 2014, l'Avocat général près la CJUE avait suggéré à celle-ci de reconnaitre aux travailleurs en ESAT ce statut. Dans son arrêt précité, la CJUE s'est rangée à cette analyse, ce qui pourrait conduire à une remise en cause du statut exorbitant de droit commun des usagers d'ESAT.

Cependant, il n'en demeure pas moins que le statut spécifique des travailleurs en ESAT est justifié compte tenu de la forme particulière que prend l'organisation du travail au sein de ces établissements. Le rapprocher de celui des salariés de droit commun ne parait pas opportun, car cela risquerait de transformer les relations qui existent entre les travailleurs et leurs encadrants et qui sont basées avant tout sur l'échange et l'accompagnement. Par ailleurs, les droits sociaux reconnus aux travailleurs handicapés paraissent suffisamment étendus et garantis. Lors des visites effectuées par votre rapporteur spécial, celui-ci a pu constater qu'il existe un vrai besoin de représentation et d'expression des personnes handicapées en ESAT. Celui-ci a actuellement lieu au sein des conseils de la vie sociale (CVS). Renforcer ce droit d'expression et de participation, par exemple par l'élection de délégués du personnel, ne parait cependant pas présenter d'intérêt particulier compte tenu de la lourdeur du processus.


 

* 7 Le code de l'action sociale et des familles contient, à l'article annexe 3-9, un modèle de contrat de soutien et d'aide par le travail à disposition des ESAT.

* 8 CJUE, arrêt du 26 mars 2015, affaire C-316/13, Gérard Fenoll c/ Centre d'aide par le travail La Jouvene, Association de parents et d'amis de personnes handicapées mentales (APEI).

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Bipolarité et quotidien...

7 Mars 2017 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #Vie Sociale, #social, #Reconnaissance professionnelle, #Handicap, #Hebergements pour adultes EPHAD Maintien à domicile

Marie a longtemps cru qu'elle était folle tellement sa vie était en proie à des périodes de fortes dépression puis d'autres, plus euphoriques. Jusqu'à ce que les médecins posent enfin un diagnostic : la bipolarité.

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Imprimerie ,travail et handicap psychique...

2 Février 2017 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Handicap, #Moniteurs d'ateliers, #Logistique

Le Goéland, à priori une imprimerie comme tant d'autres. Et pourtant ici, nous sommes dans un établissement et service d'aide par le travail où les employés sont des travailleurs handicapés.

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La France et le handicap : des avancées et des innovations

15 Janvier 2017 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Handicap, #Moniteurs d'ateliers, #société

Le handicap ou plutôt les handicaps ont des répercussions dans le quotidien de chacun et dans le monde des entreprises. Des entreprises investissent de plus en plus pour améliorer la vie des handicapés. France Info et l’OCIRP, l'Organisme commun des institutions de rente et de prévoyance, les accompagnent.

12 millions de personnes en France sont handicapées et 5 millions d'entre elles bénéficient d'une aide de la part des pouvoirs publics

Fort de ce constat et de sa mission de service public, France Info, pour la 8e année, s'est associée à l'OCIRP, l'Organisme commun des institutions de rente et de prévoyance, qui regroupe les institutions de prévoyance et la mutualité, pour décerner les "prix Handicap".

Une manifestation et une remise de prix qui s'est déroulée à la maison de la Radio en présence de plus de 700 personnes. Ces prix ne sont pas assortis d'une remise d'argent mais d'un accès à la notoriété pour les associations, les entreprises publiques et privées qui ont développé des actions pour faciliter la vie des handicapés au quotidien et dans le monde du travail.

Canne blanche connectée, maisons partagées, quelques projets primés

Citons parmi les réalisations qui ont été primées la canne blanche connectée, réalisée par Handisco, qui permet de se déplacer dans une ville avec toute l'information nécessaire en temps réel. Il y a aussi les maisons partagées, de la Fondation Simon de Cyrène, qui permettent aux non-handicapés et aux handicapés physiques et mentaux de vivre ensemble et de partager cuisine, salon et salle à manger. Ou encore "Cluster", qui signifie, dans la langue de Molière, "grappe d'entreprises", qui démarche des entreprises pour fabriquer du matériel adapté aux différents handicaps. Comme les lits par exemple, explique François Clergeot, de Cluster : "Là, on est sur des lits à amplitude très large, ou un lit qui peut tendre vers une certaine verticalité. Les verticalisateurs eux, permettent un transfert d'un fauteuil à un fauteuil roulant, ou du lit à un fauteuil, pour préserver à la fois l'aidant et offrir le meilleur confort pour la personne".

Faciliter la rencontre entre chefs d'entreprise et praticiens hospitaliers

L'entreprise permet aussi de faciliter la rencontre directe entre chefs d'entreprise et praticiens hospitaliers. "C'est le bénéfice colatéral. Nous avons notamment un centre hospitalier à Vierzon qui a développé des aides techniques avec ses équipes pluridisciplinaires, et qui du coup, les soumet à l'entreprise. C'est l'hôpital qui est force de proposition sur la conception des nouveaux outils et qui cherche la compétence industrielle pour concrétiser ce projet".

1 français sur 2 sera porteur de handicap au cours de sa vie

Le handicap, ce n'est pas seulement les autres, mais peut-être aussi nous-mêmes, à un moment de notre vie.

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Prise en charge de l'autisme...

9 Janvier 2017 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Hebergements pour adultes EPHAD Maintien à domicile, #Handicap, #Hébergement Vie sociale, #Moniteurs d'ateliers

L'autisme est un trouble du comportement qui se manifeste par une inadaptation et des difficultés de communication avec son environnement social. Un handicap reconnu, en France, en 1996 et déclaré Grande cause nationale en 2012.

 

Qu'est-ce-que c'est ?

Le terme « autisme » inclut de nombreuses conditions pathologiques ou psychologiques qui ne sont pas encore assez uniformisées pour permettre d'établir une définition unique. La présence de différentes classifications rend la description de ce handicap particulièrement complexe.

De manière générale, l'autisme désigne aujourd'hui des troubles du développement humains caractérisés par une interaction sociale et une communication anormales, avec des comportements restreints et répétitifs.

On distingue cependant trois troubles autistiques différents et définis par une classification internationale :
- L'autisme infantile (détecté très tôt, avant trois ans, avec des troubles de la triade autistique marqués)
- Le syndrome d'Asperger (avec des retards marqués dans le développement cognitif et le langage mais des îlots de compétences)
- L'autisme atypique (par exclusion des deux précédents)

Symptômes

Les signes de l'autisme se caractérisent par la triade autistique, identifiée et établie par Lorna Wing (psychiatre britannique, spécialiste dans ce domaine).
Pour être diagnostiquée autiste, la personne doit présenter :
- Des troubles qualitatifs de la communication verbale et non-verbale
- Des altérations qualitatives des interactions sociales
- Des comportements présentant des activités et des centres d'intérêt restreints, stéréotypés et répétitifs
D'autres troubles et maladies s'associent fréquemment à ces principaux symptômes comme :
- Les troubles du sommeil
- L'épilepsie
- Le retard mental
- L'anxiété et la dépression
- Le trouble du déficit de l'attention (TDA)

Les premiers signes de l'autisme sont généralement perçus durant les deux premières années de la vie et se développent progressivement. Cependant, certains enfants peuvent grandir normalement puis régresser soudainement.

Origines

De nombreux facteurs sont évoqués pour expliquer l'autisme, c'est pourquoi on parle d'origine multifactorielle. La cause génétique et différents facteurs à risques liés à l'environnement, restent prédominants. La maladie serait donc causée, en partie, par une variabilité du nombre de copies de petits fragments d'ADN, rarement retrouvée. On commence à identifier de nouveaux gènes et voies biologiques impliquées dans la maladie tandis que le caractère héréditaire de l'autisme est également évoqué.

Traitement et suivi

Comme pour bon nombre de handicaps, il n'existe pas de traitement curatif, mais un accompagnement et une prise en charge adaptée permettent de limiter ses conséquences et d'apporter un certain soulagement au quotidien.

Des interventions cognitives et comportementales dès les premiers signes favorisent déjà un gain d'autonomie et d'assurance en société et le développement d'habitudes de communication chez les enfants atteints.

Malgré l'aide et l'amour que les proches peuvent leur apporter, les personnes autistes nécessitent une prise en charge socio-éducative, un suivi médical, et éventuellement médicamenteux, dans des structures adaptées.

A l'âge adulte, des prises en charges sont proposées par le rapport d'Autisme Europe de 2009 : « Le projet thérapeutique adulte » doit mettre l'accent sur :
• L'accès au logement avec des réseaux de soutien
• La participation au monde du travail et l'accès à l'emploi
• L'éducation continue et permanente
• Le soutien nécessaire pour prendre ses propres décisions, agir et parler en son propre nom
• L'accès à la protection et aux avantages garantis par la loi.


Sites de référence
Association autisme France : http://www.autisme-france.fr/autisme-france
Fédération française sésame autisme : http://www.sesame-autisme.com/

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Trisomie 21 et prise en charge

4 Janvier 2017 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Hebergements pour adultes EPHAD Maintien à domicile, #Handicap, #Moniteurs d'ateliers

La trisomie est une anomalie chromosomique particulière. Chez un être humain normal, les chromosomes vont par paires (23 au total). Or, dans le cas d'une trisomie, au moins une des paires est un triplet, d'où le nom de « trisomie ». Il en existe différents types cette anomalie peut affecter n'importe quelle paire de chromosomes. La trisomie la plus fréquente reste la Trisomie 21.

On distingue les trisomies létales (entraînant une fausse couche) des trisomies non létales comme :
- Trisomie 21 (Syndrome de Down) portant sur le chromosome 21
- Trisomie 13 (Syndrome de Patau) portant sur le chromosome 13
- Trisomie 18 (Syndrome d'Edwards) portant sur le chromosome 18
- Trisomie 8 (Syndrome de Warkany) portant sur le chromosome 8

Certaines trisomies atteignent également les chromosomes sexuels, X ou Y :
- Trisomie X (Syndrome Triple X) : l'individu possède trois chromosomes X. Le chromosome supplémentaire est toujours donné par la mère ; le risque augmente avec l'âge. L'enfant est de sexe féminin. Une fille sur mille est atteinte de cette maladie génétique.
- Le syndrome de Klinefelter : l'individu possède deux chromosomes X et un chromosome Y (XXY). L'enfant est de sexe masculin dans la plupart des cas mais peut aussi être de sexe féminin ou indéfini (malformations probables).
- Le syndrome de Jacob : l'individu possède un chromosome Y en double exemplaire et un chromosome X (XYY). Le chromosome Y supplémentaire est dû à un problème au cours de la spermatogenèse chez le père. Environ un homme sur 850 développe au moins un spermatozoïde double Y. L'enfant est de sexe masculin.

Symptômes

La trisomie empêche une évolution normale du cerveau et entraîne automatiquement un retard mental important ainsi que des malformations diverses. Les enfants atteints des trisomies 13 et 18 ont en revanche une espérance de vie restreinte à quelques jours ou quelques semaines en raison de l'importance des malformations associées.

Origines

Ses origines sont génétiques. En effet, un cas de trisomie peut déjà survenir si l'un ou l'autre des géniteurs apporte deux chromosomes au lieu d'un. Le cas le plus fréquent est une mauvaise répartition lors de la première division cellulaire et cela peut intervenir lors de la deuxième division cellulaire ou des suivantes. Les cellules de l'individu seront alors un mélange de cellules saines et de cellules trisomiques. On parle de trisomie mosaïque.

Traitement et suivi

Il n'existe pas de traitement défini pour les différentes trisomies. Cependant, à force de stimulations, les personnes atteintes peuvent se développer tant sur le plan intellectuel, émotionnel que professionnel, même si leur handicap ne leur permettra jamais d'atteindre l'âge mental d'un adulte. Ces stimulations peuvent être assurées par un accompagnement rééducatif, de l'orthophonie, de la kinésithérapie et de la psychomotricité. Un suivi médical doit également être effectué en parallèle pour un meilleur traitement des malformations et des éventuelles infections, et permet ainsi une augmentation de l'espérance de vie.

Sites de référence
UNPAEI (Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis) : http://www.unapei.org/
Trisomie 21-France : http://www.trisomie21-france.org/

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Le Handicap psychique et sa prise en charge...

2 Janvier 2017 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Moniteurs d'ateliers, #Hébergement Vie sociale, #Hebergements pour adultes EPHAD Maintien à domicile, #Handicap

Le handicap psychique

 

La notion de handicap psychique est apparue il y a plusieurs années, promue par l'Unafam afin de faire reconnaître le handicap généré par les troubles psychiques et de le différencier du handicap mental généré par une déficience intellectuelle. Ce terme a été repris par la loi du 11 février 2005, ce qui a enfin permis une visibilité de plus en plus évidente des personnes qui en souffrent et de leurs besoins.

 

Les pathologies à l'origine du handicap psychique
  • Les psychoses décompensées chez l'adolescent ou le jeune adulte, et particulièrement les schizophrénies

Ces troubles atteignent la personne dans son identité même, son rapport  à soi et au monde, sa représentation de soi, des autres et du monde qui l'entoure ainsi que le lien entre soir et le monde extérieur.

  • Les troubles dépressifs graves associés à des états maniaques dans les maladies bipolaires ou à des troubles anxieux majeurs dans le cadre de personnalités dysfonctionnelles comme les états-limites

 Ces personnes sont en général dépendantes de l'étayage relationnel de leurs proches et extrêmement sensibles aux moindres attaques de leur estime de soi. La société actuelle entraîne une recrudescence majeure de ces pathologies.

  • Les troubles névrotiques graves comme les troubles obsessionnels envahissants, les phobies invalidantes voire les conversions hystériques et les troubles hypochondriaques en particulier post traumatiques

On repère ces troubles souvent liés à des traumatismes : violences physique ou sexuelles durant l'enfance ou l'adolescence, agressions physiques ou psychiques, accidents de travail ou  de la circulation, deuils particulièrement difficiles, violences dues aux guerres,...

  • L'autisme et les syndromes autistiques

Il s'agit d'une pathologie congénitale qui se traduit dès  la toute petite enfance par des troubles de la communication, des troubles de l'attention et une extrême sensibilité à toute variation de l'environnement.

  •  D'autres situations pathologiques peuvent entraîner un handicap psychique : les syndromes frontaux, conséquences de traumatismes crâniens ou de lésions cérébrales, les démences liées à une maladie ou à une cause toxique, les maladies neuro-dégénératives...

 

Les critères de la déficience psychique
  • troubles de la volition
  • troubles de la pensée
  • troubles de la perception
  • troubles de la communication et du langage
  • troubles du comportement
  • troubles de l'humeur
  • troubles de la conscience et de la vigilance
  • troubles intellectuelles
  • troubles de la vie émotionnelle et affective
  • expression somatique

 

Les incapacités liées à ces déficiences

 Une des caractéristiques majeures du handicap psychique est qu'il s'accompagne souvent de déni, de la méconnaissance ou de la minimisation des troubles de la part de la personne elle-même et quelquefois de son entourage.

Une autre caractéristique est la variabilité des troubles et de leur intensité dans le temps. Le rythme de variabilité peut être à l'échelle d'une période plus ou moins longue de la vie ou à l'échelle de la journée. Cette variabilité peut être due à des causes endogènes ou exongènes.

Cinq domaines d'incapacités liées à ces déficiences sont à mentionner :

  •  les besoins fondamentaux et la capacité à prendre soin de soi,
  • les capacités liées au logement ou l'hébergement,
  • les capacités à avoir une vie sociale et des loisirs,
  • les capacités de la formation et l'apprentissage,
  • les capacités de travail. sources Handicap .fr
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L'Humanitude Formation à la bientraitance ...

21 Septembre 2016 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #société, #Hebergements pour adultes EPHAD Maintien à domicile, #Handicap

Pour lutter contre la maltraitance des personnes âgées, des formations sont proposées aux soignants. Le but : leur apprendre les gestes et les attitudes qui conduisent à la "bientraitance".
La formation et l'accompagnement ne sont pas uniquement réservés aux professionnels.

sources : Diffusion You Tube

L'Humanitude Formation à la bientraitance ...
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Handicap toi-même!

2 Mars 2016 , Rédigé par CAC-FORMATIONS Publié dans #Reconnaissance professionnelle, #société, #Handicap

"Caméras et micros à la main, un groupe d'adultes porteurs d'un handicap interviewent les professionnels du secteur et sondent les passants dans la rue, s'interrogeant sur le regard que notre société porte sur eux. Ils nous interpellent sur la place de la personne
différente, mais aussi sur l'origine et l'histoire du mot « handicap ». Ainsi Anne, Samuel, Leila, Michaël et les autres se mettent en scène, partageant leurs rêves et tournant le mot handicap dans tous les sens avec humour et émotion.»

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